Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION DE NOS FERMES GASCONNES
SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE PRODUITS GASCONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92403075
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque TRADITION DE NOS FERMES GASCONNES

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE PRODUITS GASCONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « TRADITION DE NOS FERMES GASCONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE PRODUITS GASCONS domicilié(e) 32400 SAINT-GERME - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 177 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Alain NONNON - France.

La marque TRADITION DE NOS FERMES GASCONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION DE NOS FERMES GASCONNES est expirée depuis le 21 janvier 2002.

SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE PRODUITS GASCONS a également déposé les autres marques suivantes : IDIL , IDILHOR


SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE PRODUITS GASCONS (S.A.R.L.) - 32400 SAINT-GERME - France - SIREN 378177000


CABINET Alain NONNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Palmipèdes (oies, canards) porcs, abattus